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Adresse : Domaine de Cantarelle, Route de Varages, 83119 BRUE AURIAC
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SIRET : 82295391500011
Email : contact@cantarellegindeprovence.fr
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Au Capital de : 10 174 560,00€,
SIRET : 42476141900045,
R.C.S. : Lille Metropole (B 424 761 419).

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• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
• Le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 14 avril 2016 (n° 2016/679).